TOUT ALLANT VERT: Le blog

Ecommerce, loi, VAD: les risques pour les fraudeurs

31 juillet 2008 das Commentaires 2 commentaires

Dans le monde du e-commerce, nous sommes tous à dire que tous les risques en cas de fraude sont portés sur le ecommerçant et nous sommes en effet très mal protégés. Tous les risques se retrouvent côté marchand en cas de fraude. Mais qu’en est il des fraudeurs? Savent ils le risque qu’il court? C’est une question que nous nous sommes posés.

Tous les risques cotés marchand
Ce n’est pas Daniel qui va dire le contraire, ni Greg, ni le Journal du Net (en 2004) ni Benoit, juriste qui confirme bien qu’au final, la victime c’est le e-commerçant (et pas la banque ou la victime présumée détentrice de la carte bancaire). Certains apprennent parfois à leur dépend que la banque ne prend aucun risque. Le banquier, selon Anne de Cap, peut même décider d’enfoncer le clou, à qui le banquier a réclamé des frais supplémentaires pour le traitement de la fraude (en plus de retirer l’argent du compte sans préavis). On hallucine!

3D Secure: le sauveur?
D’ailleurs, nous allons peut être sauvé par 3D Secure, le grand messie? Nous vous en parlions il y a quelques temps (voir billet ici), OliverBlog nous indique que 3D SECURE sera peut être généralisé à la rentrée au 1er octobre 2008 (voir billet). Mais ce n’est pas encore gagné.

Les risques juridiques pour les fraudeurs

Après une brève recherche, on découvre que les fraudeurs encourent jusqu’à 5 ans de prison et 375 000 euros d’amende, pire si c’est un fonctionnaire (7 ans de prison et 750 000 euros d’amendes), si c’est fait en bande organisée c’est 10 ans et 1 000 000 euros. (article 313.1 et 313.2 du Code Pénal)

Si nous avons bien compris le texte, tentative d’escroquerie = escroquerie = mêmes punitions. (article 313.3). Alors qu’elle soit réussie ou pas l’escroquerie, le ou les auteurs encourent les mêmes risques.

Pire encore si c’est un de vos concurrents qui font ces agisssements: risque de fermeture, etc.

. Réference: article 313.1 à 313.3 du Code Pénal français

Extraits:

« L’escroquerie est le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. »

Les risques pour la banque
L’information est à confirmer, mais il semble possible de se retourner contre la banque si celle-ci a prelevé des commissions sur les opérations frauduleuses (5 ans de prison et dissolution judiciaire pour recel de fraude) et si elle prélève des sommes indues sur les comptes bancaires des ecommerçants (car abus de confiance). A confirmer par les textes de loi.

Bref, au nombre des fraudes qui sont effectués sur Internet, ne devrait on pas « punir pour l’exemple » ce qui se font attrapés? La FEVAD, ACSEL et autre associations d’ecommerçants ne devraient elles pas se constituer en partie civile à chaque affaire de fraude?

Cela rendrait exemplaire ces affaires, et dissuaderaient certains d’essayer (espère t-on …!!!)

Ecommerce & Ethique: Quand une ONG nous copie honteusement…

25 juillet 2008 das Commentaires 2 commentaires

La série continue (voir billet précédent) Nous venons de nous apercevoir qu’une boutique affiliée à une fédération d’associations dans l’environnement, connue et reconnue en France, n’hésite pourtant pas à copier honteusement le contenu de notre site en partie… Différents indices montrent clairement que cela provient de notre site (et notamment les images utilisées sur le site qui viennent eux directement de notre site).

Bref appel… le responsable semble reconnaitre les faits à demi-mot. Selon lui, il croyait que les informations provenaient directement du fournisseur. En plus il se fout de nous. Hors clairement, ce sont nos images avec des parties rédigées par nous-même.

Il nous indique qu’il va procéder aux modifications (ce qui est fait rapidement). Aucune excuse, aucune politesse (même pas un ‘aurevoir’). Voilà l’éthique de certains.

La prochaine fois,on envoie les avocats directs! Le coup de gueule de la journée! Comme quoi, on a beau se faire associer à une grande ONG, c’est pas pour autant qu’on a des pratiques honnêtes.

E-commerce & Ethique: La concurrence copie… et copie…

24 juillet 2008 das Commentaires 2 commentaires

A l’instar de Mademoiselle Bio, dans son article Des « concurrents » pas vraiment éthiques ! , nous constatons que certains de nos concurrents manquent vraiment d’imagination et n’hésitent pas à copier intégralement certaines de nos offres commerciales (comme nos kits) pratiquement produit par produit voir carrément le nom du produit (certains que nous composons nous même).

Bref, comme qui dirait, vaut mieux être copié que copieur… mais cela en rajoute à nos griefs contre une concurrence à l’éthique douteuse. Rappelez vous l’histoire des copier-coller intégrales ici ainsi que l’histoire des photos volées par nos concurrents. Après les conditions générales de vente, les fiches produits et les photos… pratiquement tout peut se faire copier par la concurrence. Faudra t-il bientôt déposé tous son contenu de son site web pour se protéger?

Il est clair que certains surfent uniquement sur la vague écolo, équitable, solidaire pour vendre toujours plus et sans aucun scrupules et d’autres ont compris qu’être écolo, équitable, solidaire, durable, c’est une philosophie avant tout qui s’applique dans la façon de faire du commerce.

Avec le web, les barrières de la concurrence deviennent pratiquement inexistantes. Il suffit pour certains « commerçants » sans scrupules de copier les idées mais pas seulement de faire un copier-coller bête et méchant, méprisant la loi de la propriété intellectuelle et sans respect pour la concurrence. Oui à la concurrence… mais saine et respectueuse. Quand vous achetez chez certains commerçants, achetez vous rééllement la même chose? (en dehors du produit), qu’en est il de l’éthique.

C’est ce qui nous différencie de la concurrence. Gagner de l’argent à tout prix? Non ce n’est pas notre choix. Gagner sa vie de manière honnête et respectueuse des gens et de notre environnement, oui cela correspond plus à notre éthique. D’un point vue de philosophique, cela pose la question « jusqu’où l’être humain est capable d’aller pour gagner de l’argent? »

Pour approfondir la réflexion, nous vous invitons à lire cet article sur Agoravox qui pose la question de l’éthique et de l’argent.

Vidéo: La voix des générations futures à l’ONU et développement durable

1 juillet 2008 das Commentaires 1 commentaire

Merci à Alain des Cyberacteurs pour l’info. Une vidéo à regarder… ou comment les enfants voient notre monde actuel? Une déclaration des enfants qui résume en un discours tous les enjeux essentiels du développement durable.

Nous adorons la citation « Perdre notre futur, ce n’est pas comme perdre les élections ou perdre quelques points sur le marché de la Bourse »… Attention traduction amateur (quelques fautes ici et là).
Une vidéo à faire tourner sur vos blogs!

Billet d’humeur: « Breathe me » – une belle chanson à découvrir…

27 juin 2008 das Commentaires 0 Commentaire

Après un dur retour à la réalité ce matin, après un excellent apéro vert à Lille (on espère vous faire un retour sur cette soirée, avec les photos de nos amis de Good Action), voici une très belle chanson pour se détendre.

Dans la sérié « Trip-hop », on vous laisse découvrir l’artiste Sia avec cette chanson « Breathe me », qui nous met de bonne humeur.